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Aide à la mobilité

Fauteuils roulants électriques ou autres aides à la mobilité similaires équipés d'accumulateurs à électrolyte liquide inversables

Les fauteuils  roulants équipés d'accumulateurs ou autres aides à la mobilité similaires destinés aux passagers dont la mobilité est réduite en raison d'une invalidité, de leur état de santé ou de leur âge, ou bien d'un problème de mobilité temporaire (p. ex., une jambe cassée), avec des accumulateurs à électrolyte liquide de type inversable :

(a) les accumulateurs inversables peuvent être considérées comme inversables si elles sont capables de résister aux tests de vibration et de pression différentielle, sans aucune fuite de fluide électrolytique.


(b) l'exploitant doit arrimer, au moyen de sangles, d'attaches ou d'autres dispositifs de retenue, les aides de locomotion à accumulateurs munies de leurs accumulateurs. Les aides de locomotion, les accumulateurs, les circuits électriques et les commandes doivent être protégés contre les dommages, y compris ceux causés par le déplacement de bagages, d'articles de poste ou de marchandises;


(c) l'exploitant doit s'assurer que :
1. le passager a confirmé que l'accumulateur est un accumulateur inversable à électrolyte liquide ou un accumulateur au nickel-métal-hydrure ou un accumulateur sec;
2. les bornes des accumulateurs sont protégées pour prévenir les courts-circuits, par exemple en les stockant dans un conteneur adapté; 
3. chaque accumulateur est :
(i) solidement arrimé à l'aide de locomotion et les circuits électriques sont isolés conformément aux instructions du fabricant; ou
(ii) retiré par l'utilisateur, si l'aide de locomotion est spécifiquement conçue pour le permettre, conformément aux instructions du fabricant.


(d) un passager a droit à un maximum d'un accumulateur de rechange;


(e) l'exploitant doit s'assurer que les accumulateurs retirés des fauteuils roulants ou aides de locomotion ou les accumulateurs de rechange sont transportés dans des emballages rigides et solides et placés dans le compartiment de fret ;


(f) l'exploitant doit informer le commandant de bord de l'emplacement des aides de locomotion avec des accumulateurs installés, retirés et de rechange;


(g) il est recommandé aux passagers d'effectuer des arrangements préalables avec chaque exploitant.
 

En soute

 

pictogramme autorisé

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En cabine

 

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Fauteuils roulants électriques ou autres aides à la mobilité similaires équipés d'accumulateurs versables

Les fauteuils  roulants équipés d'accumulateurs ou autres aides à la mobilité similaires destinés aux passagers dont la mobilité est réduite en raison d'une invalidité, de leur état de santé ou de leur âge, ou bien d'un problème de mobilité temporaire (p. ex. une jambe cassée), avec des accumulateurs de type versable :


(a) l'exploitant doit arrimer, au moyen de sangles, d'attaches ou d'autres dispositifs de retenue, les aides de locomotion à accumulateurs munies de leurs accumulateurs. Les aides de locomotion, les accumulateurs, les circuits électriques et les commandes doivent être protégés contre les dommages, notamment ceux causés par le déplacement de bagages, d'articles de poste ou de marchandises;


(b) l'exploitant doit s'assurer que :
1. les bornes des accumulateurs sont protégées pour prévenir les courts-circuits, par exemple en les stockant dans un conteneur adapté;
2. les accumulateurs sont munis de bouchons d'évent antidéperdition, dans la mesure du possible;
3. chaque accumulateur est :
(i) solidement arrimé au fauteuil roulant ou à l'aide de locomotion et les circuits électriques sont isolés conformément aux instructions du fabricant; ou
(ii) retiré de l'aide de locomotion conformément aux instructions du fabricant si l'aide de locomotion ne peut pas être maintenue en position verticale, voir (c).


(c) l'exploitant doit charger, ranger, arrimer et décharger une aide de locomotion à accumulateur versable en la maintenant en position verticale. S'il n'est pas possible de maintenir l'aide à la mobilité en position verticale ou si celle-ci ne protège pas adéquatement l'accumulateur, l'exploitant doit retirer l'accumulateur, L'accumulateur doit ensuite être transporté dans un emballage robuste et rigide, comme suit :
1. les emballages doivent être étanches, imperméables à l'électrolyte des accumulateurs et protégés contre les renversements en les arrimant sur les palettes ou sur le sol des soutes à l'aide de moyens convenables (autre que la retenue par les autres colis ou bagages) tels que sangles ou élingues;
2. les accumulateurs doivent être protégés contre les courts-circuits, maintenus en position verticale dans leur emballage et entourés de matière absorbante compatible en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu liquide; et
3. les emballages doivent porter l'inscription « BATTERY, WET, WITH WHEELCHAIR » (ACCUMULATEUR DE FAUTEUIL ROULANT À ÉLECTROLYTE LIQUIDE) ou « BATTERY, WET, WITH MOBILITY AID » (ACCUMULATEUR DE AIDE À LA MOBILTÉ À ÉLECTROLYTE LIQUIDE) et l'étiquette « Corrosive » l'étiquette de « sens du chargement ».


(d) l'exploitant doit informer le commandant de bord de l'emplacement de toute aide de locomotion munie de son accumulateur ou de l'emplacement de tout accumulateur retiré;


(e) il est recommandé aux passagers de prendre des dispositions à l'avance avec chaque exploitant.

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Fauteuils roulants électriques ou autres aides à la mobilité similaires équipés d'accumulateurs au lithium

Les  fauteuils  roulants ou autres aides à la mobilité similaires équipés d'accumulateurs au lithium ion et destinés aux passagers dont la mobilité est réduite en raison d'une invalidité, de leur état de santé ou de leur âge, ou bien d'un problème de mobilité temporaire (ex. une jambe cassée), sont soumis aux conditions suivantes :


(a) les accumulateurs doivent être d'un type satisfaisant aux prescriptions de chaque épreuve de la sous-section 38.3 de la partie III du Manuel d'épreuves et de critères de l'ONU;


(b) l'exploitant doit arrimer, au moyen de sangles, d'attaches ou d'autres dispositifs de retenue, les aides de locomotion alimentées par batteries munies de leurs batteries. Les aides de locomotion, les batteries, les circuits électriques et les commandes doivent être protégés contre les dommages, notamment ceux causés par le déplacement de bagages, d'articles de poste ou de marchandises;


(c) l'exploitant doit s'assurer que :
1. les bornes des accumulateurs sont protégées pour prévenir les courts-circuits, par exemple en les stockant dans un conteneur adapté; 
2. l'accumulateur est 
(i) solidement fixé à l'aide à la mobilité et les circuits électriques sont isolés conformément aux instructions du fabricant; ou
(ii) retiré par l'utilisateur, si l'aide de locomotion est spécifiquement conçue pour cela, conformément aux instructions du fabricant. La batterie retirée n'excède pas 300 Wh ou, dans le cas des aides de locomotion munies de deux batteries, chaque batterie n'excède pas 160 Wh.


(d) un passager peut transporter un maximum d'une batterie de rechange au lithium ionique n'excédant pas 300 Wh ou deux batteries de rechange n'excédant pas 160 Wh chacune.


(e) l'exploitant doit s'assurer que les batteries retirées des aides de locomotion et toute batterie de rechange sont transportées en cabine et protégées contre les dommages (chacune étant placée dans une pochette de protection, par exemple); 


(f) l'exploitant doit informer le commandant de bord de l'emplacement de toute aide de locomotion munie d'une batterie ainsi que de l'emplacement de toute batterie retirée ou de rechange;


(g) il est recommandé aux passagers d'effectuer des arrangements préalables avec chaque exploitant.

 

 

En soute

 

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En cabine

 

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